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CONSEIL SYNDICAL OU ACCUEIL



PROCES VERBAL DU CONSEIL SYNDICAL DU JEUDI 21 FEVRIER 2013


			 
Présents : 
C .S : M.Le Médo, B. Secchi, V.Bernard- Raymond, A.Avit, P.Maldonado - 
       M.Rey, G. Acquaviva, J.Defranceschi
Excusée : M.A Cordovana
Syndic: M. Morchain- F. Macia
Consultant: J.J Secchi



1° Point sur les consommations d’eau :
L’eau « domestique » est fournie par la SEM (3,98 € le M3) , les compteurs des copropriétaires 
sont relevés par Proxydro, certains compteurs n’ont pu être relevés (défectueux ? ), 
quelques-uns affichent des consommations négatives?...Dans ces cas une consommation 
« forfaitaire » de 100M3 est appliquée. 
Les copropriétaires concernés pourront se manifester auprès du Syndic pour une vérification de 
leur compteur.
Un représentant de la Société Proxydro sera convoqué pour un examen des clauses du contrat dans 
les cas précités.
Par ailleurs, une fuite sur une canalisation « extérieure » a été récemment détectée et réparée.
Sur ce poste, les compteurs des 2 « chasses » aidant à l’écoulement des eaux usées ont été relevés 
afin d’en établir la consommation annuelle.

L’eau « verte ou eau d’arrosage »est fournie par la SEM ( 2,25€ le M3 ). Environ 10000M3 ont été 
consommés en 2012. Ce poste (important au niveau des charges communes) nécessitera une attention 
particulière de notre part. Il faudra en particulier bien maîtriser le circuit et le système 
d’arrosage qui a posé quelques problèmes l’an dernier.

2° COMPTES 2012 :
Une commission ( Mme Secchi , Mrs Maldonado et Le Médo) s’est rendue à CIC à Carnoux, a fait 
connaissance avec la nouvelle comptable. À l’examen détaillé des comptes 2012, des ajustements ont 
paru nécessaires et une nouvelle réunion a été programmée pour le 11 mars afin de finaliser les 
comptes qui seront présentés à l’A.G . À cette occasion , il sera demandé la présentation des 
« livres de banque » concernant notre copropriété.
A une question sur la facturation des vacations du Syndic, celui-ci précise qu’elle est faite 
« au temps passé ».
Sur la question de la répartition de la cotisation à l’assurance « dommages ouvrages » en cas de 
plusieurs travaux « couverts », le C.S opte pour un prorata en fonction du montant des travaux de 
chaque chantier.

3° RAPPORT D’EXPERTISE CONCERNANT LE DOSSIER « MINASSIAN »
Après avoir attendu pas moins de 4 mois ! Nous avons pris connaissance du rapport de notre expert 
(Mr Coulomb), lequel a repris intégralement les préconisations de l’expert judiciaire concernant 
les travaux à effectuer.
Cette position pose questions, lesquelles ont fait l’objet d’une discussion notamment parce que ce 
rapport ne fait pas la distinction entre les origines des 2 infiltrations constatées chez Mr Minassian.
Nous attendons le chiffrage des travaux préconisés dans ce rapport.

4°POINTS À L’ORDRE DU JOUR DE L’AG 2013 :
A)	Prestataire Entretien des Espaces Verts
Après discussion, le CS, à majorité, à décider de proposer le changement de prestataire compte tenu 
des remarques faîtes dans la copropriété. Parmi les 4 propositions reçues, 2 ont été retenues pour 
être présentées à l’AG.
B)	Réfection des façades
Après débats, il a été décidé de surseoir à la présentation de ce point notamment parce qu’il demande 
une préparation préalable de la part du Conseil Syndical et du Syndic. Néanmoins, une résolution pourrait 
être présentée pour donner mandat au CS dans ce sens (recherches d’entreprises, devis, suivi des travaux : 
maître d’œuvre ou autre.. ) 
C)	Réfection du local syndical
Des devis seront demandés pour la réfection de la toiture, du plafond intérieur et de la porte d’entrée/volet.
D)	Résolution concernant les demandes de modifications de l’esthétique des façades :
Ces demandes présentées par des copropriétaires devront avoir l’aval de l’AG sachant que dans certains cas 
cette modification ne changera pas la destination initiale de la partie modifiée ( pour exemple si l’on 
demande à fermer une terrasse ou un balcon la pièce ainsi crée restera terrasse ou balcon).
E)	Création d’une ligne budgétaire « plantations » 
Afin de pourvoir au remplacement des plantes ou arbres abîmés ou coupés.
F)	Condamnation des vide-ordures dans les entrées A1, B2, B3, B5.
G)	Installation d’une barrière automatique en début de l’allée Louis Benet
Cette question déjà présentée à la dernière AG n’avait pu être traitée faute de majorité requise.

5° DIVERS :
    -Recherche d’un contrat pour la dératisation
    -Mise en service du portail : 1er avril 2013
    -Signature des factures



PROCHAIN C.S : *Prochain CS, jeudi 28 mars 2013à 18 h
               *AG le samedi 4 mai 2013 à 8 h 30


    Rédaction de Mr Michel Le Medo
    Mise sur site Jean-Jacques Secchi




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