RÉUNION DU MARDI 13 FEVRIER 2007
Présents : Mmes Bussers, Dechavannes
Mrs Dal Cappello, Santaniello,
Corona, Souliol
Invitées : Mme Fucili
Préparation de l'assemnblée générale
du 31 mars 2007
La liste des questions n’est pas définitivement arrêtée.
Ce n’est qu’un aperçu. Donc, ce n’est pas la peine de
téléphoner à Provence Syndic Transaction.
D'autres questions doivent, venir s'inscrire dans cet
ordre du jour.
1-: Election du Président de séance ( Article 24 )
2-: Election des scrutateurs ( Article 24 )
3-: Election du secrétaire de séance ( Article 24 )
4-: Rapport des commissaires aux comptes et du conseil syndical
( pas de vote )
5-: Approbation des comptes arrêtés au 31/12/2006 pour un
montant de charges annuelles de 282015.55 EUROS (Article 24)
6-: Quitus au syndic PST pour sa gestion pour la période du
1/01/2006 au 31/12/2006 ( Article 24 )
7-: Approbation du budget prévisionnel pour la période du
01/01/2007 au 31/12/2007 pour un montant de 250000 euros
( Article 24 )
8-: Approbation du budget prévisionnel pour la période du
01/01/2008 au 31/12/2008 pour un montant de 250000 euro
( Article 24 )
9-: Désignation du cabinet PROVENCE SYNDIC TRANSACTION comme
syndic de la copropriété pour une durée de 1 an Son mandat
courra jusqu'à la tenue de l'Assemblée Générale appelée à
approuver les comptes arrêtés à cette dernière date et gui
aura lieu au plus tard six mois après la clôture et
éventuellement jusqu'à la tenue de l'Assemblée en seconde
lecture si la majorité de l'article 25 n'était pas atteinte
en première lecture. Ses honoraires sont fixés pour cette
période à la somme de 23350 euros TTC ( Article 25 )
10-: Renouvellement du mandat des membres du Conseil Syndical
et/ou élection de nouveaux membres ( Article 25 )
11-: Ouverture ou non d'un compte bancaire séparé ( Article 25 )
12-: Approbation de la clause d'aggravation des charges suivant
la résolution ci après :
Tout copropriétaire ou ses ayants cause qui pour une raison
quelconque aggraverait les charges communes de la
copropriété, supportera seul le montant de cette aggravation
de charges
En particulier tous les frais et honoraires engagés pour
le recouvrement des sommes dues par un copropriétaire
resteront à la charge du débiteur. ( Article 26 )
13-: INFORMATION SUR LES PROCEDURES EN COURS ( pas de vote )
14-: Décision à prendre concernant la résiliation du contrat d'
assurance de la copropriété ( Article 25 )
15-: Décision à prendre concernant la souscription du contrat
auprès du Cabinet Ripert de Grissac ( compagnie GROUPAMA )
pour un montant inférieur ( Article 25 )
16-: Décision à prendre sur la résiliation du contrat d'entretien
des parties communes souscrit avec la société VILLAE SERVICES
à compter du 1er janvier 2006 ( Article 25 )
17-: Décision à prendre concernant la souscription d'un contrat
d'entretien avec un autre prestataire de services
( devis CHIFFONNETTE SERVICES, TEN , CORAIL MAINTENANCE
joints ) ( Article 25 )
18-: A LA DEMANDE DE MME PIOT, autorisation à lui donner d
installer une climatisation dans un studio ( courrier joint )
( Article 25 )
19-: A LA DEMANDE DE MME RENET, Autorisation à lui donner
d'installer une véranda ( courrier joint ) ( Article 25 )
20-: A LA DEMANDE DE M ET MME DAUJAT, Autorisation à leur donner
d'installer une climatisation ( Courrier joint ) ( Article 25 )
21-: A LA DEMANDE DE M FUCILI, Autorisation à lui donner de percer
la façade de l'immeuble ( Courrier joint ) (Article 25 )
22-: BATIMENT A4 : Décision à prendre concernant le remplacement
des boites aux lettres ( devis EDELEN joint ) ( Article 24 )
23-: BATIMENT A5 : Décision à prendre sur l'installation d1
interphones ( devis SIP et SARL IMPACT ELEC joints )
( Article 26 )
24-: BATIMENT D/E: Décision à prendre sur la mission à confier
à un bureau d'études indépendant afin d'établir le diagnostic
avant travaux de mise en conformité ( devis SCD et A2C joints )
( Article 25 )
25) Observations diverses ne pouvant pas faire l'objet d'un vote
D'autres questions doivent, venir s'inscrire dans cet ordre du jour.
Fin de la séance 12h00
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