CONSEIL SYNDICAL



RÉUNION DU MARDI 13 FEVRIER 2007


Présents : Mmes Bussers, Dechavannes
           Mrs  Dal Cappello, Santaniello,
                Corona,	Souliol
                
Invitées : Mme  Fucili 


Préparation de l'assemnblée générale
           du 31 mars 2007	
		   
                 
La liste des questions n’est pas définitivement arrêtée. 
Ce n’est qu’un aperçu. Donc, ce n’est pas la peine de 
téléphoner à Provence Syndic Transaction. 
D'autres questions doivent, venir s'inscrire dans cet 
ordre du jour.


 1-: Election du Président de séance ( Article 24 )
 
 2-: Election des scrutateurs ( Article 24 )
 
 3-: Election du secrétaire de séance ( Article 24 )
 
 4-: Rapport des commissaires aux comptes et du conseil syndical
    ( pas de vote )
	
 5-: Approbation des comptes arrêtés au 31/12/2006 pour un
     montant de charges annuelles de 282015.55 EUROS (Article 24)
	 
 6-: Quitus au syndic PST pour sa gestion pour la période du
     1/01/2006 au 31/12/2006 ( Article 24 )
	 
 7-: Approbation du budget prévisionnel pour la période du
     01/01/2007 au 31/12/2007 pour un montant de 250000 euros 
     ( Article 24 )
	 
 8-: Approbation du budget prévisionnel pour la période du
     01/01/2008 au 31/12/2008 pour un montant de 250000 euro 
	 ( Article 24 )
	 
 9-: Désignation du cabinet PROVENCE SYNDIC TRANSACTION comme
     syndic de la copropriété pour une durée de 1 an Son mandat 
     courra jusqu'à la tenue de l'Assemblée Générale appelée à 
     approuver les comptes arrêtés à cette dernière date et gui 
     aura lieu au plus tard six mois après la clôture et 
     éventuellement jusqu'à la tenue de l'Assemblée en seconde 
     lecture si la majorité de l'article 25 n'était pas atteinte 
     en première lecture. Ses honoraires sont fixés pour cette 
     période à la somme de 23350 euros TTC ( Article 25 ) 
	 
10-: Renouvellement du mandat des membres du Conseil Syndical
     et/ou élection de nouveaux membres ( Article 25 )
	 
11-: Ouverture ou non d'un compte bancaire séparé ( Article 25 )

12-: Approbation de la clause d'aggravation des charges suivant
     la résolution ci après :
     Tout copropriétaire ou ses ayants cause qui pour une raison
     quelconque aggraverait les charges communes de la
     copropriété, supportera seul le montant de cette aggravation
     de charges
     En particulier tous les frais et honoraires engagés pour
     le recouvrement des sommes dues par un copropriétaire
     resteront à la charge du débiteur. ( Article 26 )
	 
13-: INFORMATION SUR LES PROCEDURES EN COURS ( pas de vote )

14-: Décision à prendre concernant la résiliation du contrat d'
     assurance de la copropriété ( Article 25 )
	 
15-: Décision à prendre concernant la souscription du contrat
     auprès du Cabinet Ripert de Grissac ( compagnie GROUPAMA ) 
     pour un montant inférieur ( Article 25 )
	 
16-: Décision à prendre sur la résiliation du contrat d'entretien
     des parties communes souscrit avec la société VILLAE SERVICES 
     à compter du 1er janvier 2006 ( Article 25 )
	 
17-: Décision à prendre concernant la souscription d'un contrat
     d'entretien avec un autre prestataire de services 
     ( devis CHIFFONNETTE SERVICES, TEN , CORAIL MAINTENANCE 
     joints ) ( Article 25 )
	 
18-: A LA DEMANDE DE MME PIOT, autorisation à lui donner d
     installer une climatisation dans un studio ( courrier joint ) 
     ( Article 25 )
	  
19-: A LA DEMANDE DE MME RENET, Autorisation à lui donner 
     d'installer une véranda ( courrier joint ) ( Article 25 )
	 
20-: A LA DEMANDE DE M ET MME DAUJAT, Autorisation à leur donner
     d'installer une climatisation ( Courrier joint ) ( Article 25 )
	 
21-: A LA DEMANDE DE M FUCILI, Autorisation à lui donner de percer 
     la façade de l'immeuble ( Courrier joint ) (Article 25 )
	 
22-: BATIMENT A4 : Décision à prendre concernant le remplacement
     des boites aux lettres ( devis EDELEN joint ) ( Article 24 )
	 
23-: BATIMENT A5 : Décision à prendre sur l'installation d1
     interphones ( devis SIP et SARL IMPACT ELEC joints ) 
     ( Article 26 )
	 
24-: BATIMENT D/E: Décision à prendre sur la mission à confier
     à un bureau d'études indépendant afin d'établir le diagnostic 
     avant travaux de mise en conformité ( devis SCD et A2C joints ) 
     ( Article 25 )
	 
25)	Observations diverses ne pouvant pas faire l'objet d'un vote 

D'autres questions doivent, venir s'inscrire dans cet ordre du jour.



Fin de la séance 12h00


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